Conseil du 24 septembre 2018
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- Comte rendu du Conseil municipal du 24 septembre 2018 (1.03 Mo)
- 2018-49 Modification de dénomination de la Place de l’Europe – Simone VEIL (92.39 Ko)
- 2018 50 Rapport annuel 2017 des représentants de la Ville au Conseil d’administration d’ORYON (209.97 Ko)
- 2018-51 Répartition de l’actif et de la trésorerie du Syndicat mixte de lutte contre la chenille processionnaire du pin (118.19 Ko)
- 2018-52 Parc éolien – mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme (114.19 Ko)
- 2018-53 Plan de concession de la plage naturelle de Saint-Jean-de-Monts – demande de révision (125.47 Ko)
- 2018-54 Signature d’une convention de services entre la Commune de Soullans et la Commune de Saint-Jean-de-Monts (2.31 Mo)
- 2018-55 Signature d’une convention de services entre le C.C.A.S. de Soullans et la Commune de Saint-Jean-de-Monts (118.78 Ko)
- 2018-56 Convention de prestation avec le Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de la Vendée : mission de conseil en organisation (328.68 Ko)
- 2018-57 Mission d’inspection en hygiène et sécurité (115.54 Ko)
- 2018-58 Transfert de l’assainissement collectif - mise à disposition des biens nécessaires à l’exercice de cette compétence par l’EPCI (741.89 Ko)
- 2018-59 Transfert de l’assainissement collectif – reprise des résultats 2017 (186.6 Ko)
- 2018-60 Budget principal – décision modificative n°1 / 2018 (191.83 Ko)